Zone d’entraide

ChromePhilosophe1017

Bonjour,

j’ai une question: Quelle est la logique qui sous-tend qu’une tarte n’est pas taxable mais une pointe de tarte, oui?

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PuceOmicron7892

Salut!!!

Il faut savoir que les produits individuels sont taxables. Par exemple, un paquet de 6 chocolatine ne sera pas taxable, mais une chocolatine vendu à l'unité le sera.

J'espère que cela t'a aidé :))

AmandePragmatique4857

La logique de ce type d'exception, c'est que les produits que tu achètes pour une épicerie (comme des gros formats, dans ton exemple, la tarte, un gros contenant de 2L de jus), ne sont généralement pas taxables.

Alors que les aliments destinés à la consommation immédiate, comme des formats individuels, à manger sur place (dans ton exemple, le morceau de tarte, un jus en format individuel) sont alors taxables à cause de leur format.